2025-04-25 01:31:00
La Réserve fédérale a annoncé récemment qu’elle allait révoquer plusieurs politiques sur les cryptomonnaies mises en place durant l’administration Biden, rejoignant ainsi d’autres régulateurs bancaires dans ce mouvement. Cette décision marque une étape importante dans la manière dont les actifs numériques seront réglementés à l’avenir.
Révocation des directives de supervision
Le 26 octobre, le conseil de la Réserve fédérale a annulé deux lettres de supervision précédemment émises : l’une datant de 2022, qui demandait aux banques membres de notifier à l’avance leurs projets d’engagement dans des activités liées à la cryptomonnaie, et l’autre de 2023, qui imposait une non-objection de supervision pour les activités de tokenisation en dollars. Ces mesures visaient à encadrer le paysage des actifs numériques en raison de préoccupations liées à la sécurité et à l’intégrité financière.
Retrait des orientations conjointes
Parallèlement à ces annulations, la Réserve fédérale, la FDIC (Federal Deposit Insurance Corporation) et l’Office du Contrôleur de la Monnaie (OCC) ont également retiré des directives communes sur l’engagement des banques dans les activités crypto, publiées en début d’année 2023. Cette décision a pour but de mieux aligner les attentes de la Réserve fédérale avec l’évolution des risques perçus dans le secteur financier.
Un nouveau cadre pour l’innovation
Dans un communiqué, la Réserve fédérale a exprimé son intention d’élaborer de nouvelles directives pour aider les banques à s’engager de manière judicieuse dans le domaine des cryptomonnaies. La décision de retirer les politiques précédentes vise à soutenir l’innovation au sein du système bancaire, tout en garantissant que les risques soient gérés de manière adéquate.
Préoccupations antérieures et perception du secteur
Les directives annulées étaient motivées par des préoccupations concernant les cryptomonnaies, notamment leur utilisation par des escrocs, le blanchiment d’argent et leur volatilité. Elles ont également soulevé des inquiétudes quant à l’absence de régulation dans les systèmes décentralisés. Les régulateurs avaient conseillé aux banques de maintenir une liquidité suffisante pour se protéger contre d’éventuelles crises liées aux actifs numériques.
Ces mesures ont été perçues par les acteurs du secteur bancaire et des cryptomonnaies comme une sorte d’interdiction déguisée, rendant permissible le commerce des cryptomonnaies mais avec des niveaux de conformité très élevés.
Un tournant vers une approche plus favorable
Ce retrait s’inscrit dans une tendance plus large où les régulateurs bancaires commencent à adopter une position plus ouverte envers les actifs numériques. Le mois dernier, l’OCC a également annulé plusieurs lettres interprétatives, déclarations et bulletins concernant les mesures à prendre par les banques liées à la cryptomonnaie. De plus, la FDIC a mis fin à l’exigence d’une pré-approbation pour l’engagement des banques dans les activités crypto.
Appel à des réformes supplémentaires
Les dirigeants des trois agences de régulation ont également plaidé pour des réformes visant à traiter les problèmes de fermeture forcée des comptes bancaires liés aux entreprises et aux particuliers détenant des actifs numériques, un phénomène souvent désigné sous le terme de “débanking”. Ces questions demeurent des sujets de préoccupation importante dans le dialogue autour de l’engagement des banques avec la cryptomonnaie.